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MENTIONS LEGALES

Article 1 – IDENTIFICATION

Le présent site internet (ci-après désigné le "Site") est édité par la société Jaguar Land Rover France.

Identification : Jaguar Land Rover France est une Société par Actions Simplifiée au capital de 3 115 880 €, immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 509 016 804 dont le siège se situe 165, bd de Valmy, ZAC Kléber – Immeuble Ellington – CS 70001 à 92700 Colombes, (ci-après « Jaguar Land Rover France »).

Publication :
Le directeur de la publication est Monsieur Steven DE PLOEY, Directeur Exécutif

Adresse : 165, bd de Valmy, ZAC Kléber – Immeuble Ellington – CS 70001 à 92700 Colombes
Numéro de téléphone : 01 40 87 34 00

Conception et réalisation du site :
La société Bon Plan, Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 494 867 559, dont le siège social se situe 13 rue des Abondances à BOULOGNE BILLANCOURT (92100), exerçant sous l’enseigne ET VOUS

Numéro de téléphone : 01 41 41 66 13

Gérant de l’hébergement :
La société Oz&; Société par actions simplifiée au capital de 1 000€, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 833 227 853 dont le siège social se situe 21 rue des Peupliers, 92000 Nanterre - France.

Numéro de téléphone : 06 60 72 52 04

https://www.agence-osez.com/

Hébergeur :
Digital Ocean LLC, Société de droit américain, 101 Avenue of the Americas, 10th Floor, New York, NY 10013, VAT ID EU528002224, https://www.digitalocean.com/

Article 2 – CONDITIONS D'ACCÈS

Les accès à la partie privée du Site sont réservés exclusivement aux membres du Jaguar Club et se font via un espace personnel à chaque membre, grâce à un identifiant et un mot de passe. Les conditions d’accès par les membres sont régies par les Conditions générales d’adhésion et d’utilisation.

Article 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur ces plateformes sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de Jaguar Land Rover France ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de Jaguar Land Rover France, sont strictement interdites.

Le fait pour Jaguar Land Rover France de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 4 – LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de Jaguar Land Rover France, sollicitée par courrier à l'adresse suivante : Service Marketing de Jaguar France, Division de Jaguar Land Rover France SAS, Z.A Kléber – Bâtiment Ellington – 165, bd de Valmy – CS 70001 à 92706 Colombes Cedex.

Jaguar Land Rover France est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où Jaguar Land Rover France accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de Jaguar Land Rover France. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de Jaguar Land Rover France.

Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de Jaguar Land Rover France qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 5 – Données Personnelles et COOKIES

Pour toute information relative au traitement des données personnelles des utilisateurs du Site et aux cookies utilisés, vous pouvez consulter les page  Politique de confidentialité  et  Politique de cookies .